Vue d'ensemble

“La durabilité est présente dans tous les aspects de l’activité de la CEB et sous-tend sa mission qui est de promouvoir l’inclusion sociale et de ne laisser personne de côté.” - Gouverneur Carlo Monticelli

La CEB et la durabilité

Le Cadre Stratégique 2023-2027 de la CEB, qui représente la stratégie à cinq ans de la Banque approuvée fin 2022 par le Conseil de direction, permettra à la Banque d’aider ses États membres à répondre à leurs besoins d’investissement social et de faire face plus efficacement aux crises en cascade, en vue de renforcer le tissu social de l’Europe et de servir en priorité les personnes vulnérables.

La CEB vise à développer une approche transversale de la durabilité qui repose sur le respect des critères ESG (environnement, social et gouvernance) au niveau de l'organisation ; la mise en place de mesures de prévention des risques environnementaux et sociaux au niveau des projets qu’elle finance ; la lutte contre le changement climatique en adoptant une perspective centrée sur les personnes; et la contribution au Programme de développement durable à l'horizon 2030.

Gestion de la durabilité

La durabilité est intégrée à l’ensemble des opérations de la CEB, du cœur d’activité de la Banque à son fonctionnement interne. Cela vaut aussi bien pour sa mission de promotion de la cohésion sociale en Europe, via le financement de projets en faveur des personnes vulnérables, que pour ses propres moyens et ressources. La CEB contribue activement à l’ effort générale vers une transition climatique juste et socialement inclusive dans ses 43 États membres.

Sur le plan stratégique, le nouveau Cadre Stratégique 2023-2027 de la CEB, approuvé par le Conseil de direction, définit la vision à moyen terme pour les opérations et est intrinsèquement lié à la durabilité sociale et environnementale. Le cadre d’alignement sur l’Accord de Paris et la feuille de route qui l’accompagne définissent l’approche de la Banque en matière climatique.

Sur le plan opérationnel, la Banque s’est fermement engagée à promouvoir la durabilité sociale et environnementale dans ses financements de projets (voir la Politique de mesures de prévention des risques sociaux et environnementaux) ainsi que dans son propre fonctionnement (voir la Déclaration environnementale de la CEB). La Politique d’information publique décrit la manière dont la CEB divulgue des informations en cherchant à favoriser l’accès le plus large possible.

Plus précisément, les sujets qui concernent la CEB dans son ensemble, par exemple le reporting et la publication d’information, les notations ESG, l'engagement des parties prenantes et la coordination entre les directions par l’intermédiaire d'un réseau interne de correspondants ESG, sont traités par l’Unité Responsabilité d'entreprise & reporting ESG.

L’Unité Durabilité environnementale et sociale – changement climatique veille à la mise en œuvre cohérente de la Politique de mesures de prévention des risques sociaux et environnementaux de la CEB.

Les initiatives liées au climat, notamment le Cadre d’alignement sur l’Accord de Paris et sa feuille de route, sont mises en œuvre par un Comité de pilotage et un Groupe de travail dédiés.

Être transparent et responsable

La CEB s’engage à être transparente et redevable, et à mener ses activités selon les normes d’intégrité et de conformité les plus élevées.

Le Bureau du Contrôle de la Conformité (Office of the Chief Compliance Officer, OCCO) veille à ce que la prévention du blanchiment de capitaux, du financement du terrorisme et des pratiques fiscales dommageables, ainsi que l’engagement pris par la CEB quant aux normes élevées d’intégrité, d’éthique, de lutte contre la fraude et la corruption, soient intégrés à toutes les phases du cycle des projets de la Banque. Gérée par le Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information (CISO), la sécurité des données représente un volet substantiel du mandat relevant de l’OCCO.

La nouvelle Politique d’intégrité et de conformité de la CEB, approuvée par le Conseil d’administration en janvier 2024, modernise le cadre de gouvernance de la Banque en matière de contrôle de la conformité, en s’alignant sur ses pairs ainsi que sur les meilleures pratiques internationales.

Si vous désirez soumettre une plainte à l’OCCO, veuillez écrire à l’adresse compliance@coebank.org ou à l’adresse whistleblowing@coebank.org.

Le Bureau de la Directrice du Contrôle de la Conformité publie également un rapport annuel d’intégrité et de conformité.

La transparence et la redevabilité de la Banque sont également assurées par la publication régulière d’informations et de rapports publics. Depuis 2009, la CEB rend compte chaque année de son approche en matière de la durabilité. La contribution globale de la banque au développement durable sur le plan social et environnemental est donc reflétée dans le Rapport annuel sur la durabilité et l’Index Global Reporting Initiative (GRI), ainsi que dans un Rapport suivant les recommandations de la Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD) – Groupe de travail sur la publication d’informations financières relatives au climat (TCFD).

En outre, les obligations d’inclusion sociale de la CEB (notamment leur lien avec les ODD) et les informations sur les enseignements tirés des activités de suivi et d’évaluation des projets de la Banque font l’objet de rapports distincts. 

Engagement des parties prenantes dans le cadre de l’analyse de matérialité

Le point de départ pour définir quels sont les thèmes de durabilité matériels (ou importants) pour la Banque est d'évaluer les risques et opportunités associés : comment la CEB pourrait être affectée par les questions de durabilité, notamment d'un point de vue financier - et les impacts : comment la Banque a une incidence sur la société, l'environnement et, en fin de compte, la vie des gens, ces deux éléments constituant l'approche de la "double matérialité" que suit la CEB.

En 2024, la CEB a conduit un projet pilote pour mettre à jour son analyse de matérialité, l’exercice impliquant un engagement spécifique des parties prenantes.

Les groupes de parties prenantes contactés pour préparer ce projet pilote ont été :

L’engagement par le biais de partenariats

Quelques exemples de notre engagement en 2024 :

La CEB participe régulièrement aux conférences des Nations unies sur les changements climatiques (COP), telles que la COP 29 à Bakou en novembre 2024.

En 2024, la CEB a pris part à la cinquième édition du Sommet Finance en Commun (FiCS). La Banque codirige la Coalition pour l'investissement social du FiCS, qu'elle a lancée en 2020 conjointement avec l'Agence française de développement, et a rejoint la Coalition pour des villes et des régions résilientes du FiCS en 2022.

Pour la cinquième année consécutive, la Banque a décerné son Prix pour la cohésion sociale, afin de récompenser les organisations et les projets qui traitent de questions sociales parmi les plus urgentes et favorisent la cohésion sociale dans les États membres de la CEB.

Pour en savoir plus sur les partenariats, voir ici.